Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Sandwicherie du Port
TEXIER Patrick Charles Maurice

Numéro de dépôt :
3083878
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque La Sandwicherie du Port

Déposée le 12 février 2001 par TEXIER Patrick Charles Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Sandwicherie du Port » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est TEXIER Patrick Charles Maurice, domicilié(e) 24 rue du moulin, 44210 PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Texier - France.

La marque La Sandwicherie du Port a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sandwicherie du Port est expirée depuis le 12 février 2011.

TEXIER Patrick Charles Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Le Comptoir aux Pizzas , Le Comptoir aux pizzas , La Sandwicherie du Port


TEXIER Patrick Charles Maurice - 24 rue du moulin, 44210 PORNIC - France


Patrick Texier - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Service de restauration (alimentation).